Mentions Légales
En tant qu'artiste indépendante, je m'engage à fournir des informations légales transparentes. Les informations présentes dans cette section peuvent varier en fonction de la région et du type d'activité. Il est recommandé de demander un avis juridique pour s'assurer de la conformité aux exigences légales.
Les informations ci-dessous sont fournies conformément aux obligations légales pour les artistes indépendants :
- Nom de l'artiste
- Adresse professionnelle
- Adresse e-mail professionnelle
- Informations d'enregistrement fiscal
- Forme juridique
- Si l'activité artistique est soumise à une réglementation spécifique, les coordonnées de l'autorité compétente doivent être fournies
- Informations sur l'hébergeur du site
- Politique de confidentialité et utilisation des cookies
En cas de litige, les consommateurs résidents de l'UE ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) de l'UE. Cette plateforme est accessible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les clients peuvent également contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne pour obtenir une solution. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :